CGV

- par téléphone : 06 42 36 02 58 (du lundi au vendredi de 9h30 à 18h30, hors jours fériés et congés).

Modalités de commande

Les commandes passées sur le Site sont réservées aux particuliers et aux entreprises "acheteurs finaux". La vente ou la distribution des produits achetés sur le Site est formellement interdite.

Pour passer une commande sur le Site, le client doit être majeur, avoir la capacité juridique et être titulaire d'une carte bancaire ou d'un compte Paypal.

Les commandes reçues seront acceptées dans la limite des stocks disponibles.

Disponibilité des produits

Les produits et prix sont valables tant qu'ils sont affichés sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Les renseignements mentionnés sur chaque fiche produit ne sont donnés qu'à titre indicatif. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

En cas d'indisponibilité d'article constatée après la passation de commande, ANGELA BARBIERI en informa le Client par e-mail ou par téléphone dans les meilleurs délais, en proposant au Client :

- un échange contre un autre article du même montant

- l'annulation partielle de la commande

- l'annulation totale de la commande.

L'annulation partielle ou totale de la commande entraîne le remboursement du ou des articles annulé(s) ; dans ce cas, ANGELA BARBIERI recrédite le compte bancaire ou le compte Paypal qui a servi à l'achat sous quatorze (14) jours ouvrés maximum (hors période de fêtes).

ANGELA BARBIERI n'encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité des produits.

Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduites et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. Si des erreurs y figurent, la responsabilité d'ANGELA BARBIERI ne pourra être engagée. ANGELA BARBIERI se réserve le droit de les modifier à tout moment et sans préavis.

Conditions d'inscription

La confirmation de commande ne nécessite pas la création d'un compte personnel sur le Site.

Confirmation de commande

Les données enregistrées par ANGELA BARBIEERI constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre ANGELA BARBIERI et le Client. Les informations contractuelles sont présentées en langue française ou anglaise selon la langue choisie par le Client et feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison.

Le Client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à ANGELA BARBIERI. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retards ou d’erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du Client.

Une fois validée, la commande est transmise à ANGELA BARBIERI pour traitement. Le Client peut la modifier ou l'annuler uniquement en contactant le Service Clients par téléphone ou par e-mail, avant expédition du colis.

ANGELA BARBIERI se réserve le droit de ne pas accepter une commande d'un client avec lequel elle est en litige pour une commande antérieure, ou si ANGELA BARBIERI estime raisonnablement que ce client a enfreint les Conditions Générales présentes ou qu'il s 'est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.

Preuve de transaction

ANGELA BARBIERI recommande au Client de conserver une trace sur papier ou sur support informatique fiable des données relatives à sa commande. En application de l'article L. 134-2 du Code de la Consommation, lorsqu'une commande porte sur un montant supérieur ou égal à cent vingt (120) Euros, ANGELA BARBIERI conserve l'écrit qui constate le contrat conclu entre ANGELA BARBIEREI et le Client par e-mail pendant un délai courant à compter de la conclusion du contrat jusqu'à la date de livraison du bien et pendant une durée de dix ans à compter de celle-ci (en conformité avec le décret 2005 137 du < a href="http://airmail.calendar/2005-02-16%2012:00:00%20UTC+1">16 février 2005). Le Client dispose alors d'un accès à ce document à tout moment, sur demande effectuée auprès de ANGELA BARBIERI hello@angelabarbieri.com, sur justification de son identité.

Le Client peut, via son compte client, se renseigner sur ses commandes passées, en cours ou expédiées récemment et gérer et enregistrer les informations le concernant (adresse postale, téléphone, coordonnées bancaires).

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société ANGELA BARBIERI dans des conditions raisonnables de sécurité, seront définis comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Prix

Les produits sont facturés sur la base des tarifs affichés sur le Site au moment de la passation de la commande. Toute commande passée sur le Site doit être réglée immédiatement au moment de la passation de la commande.

ANGELA BARBIERI se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des produits proposés sur le Site. ANGELA BARBIERI s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

Les prix sont exprimés en Euros, toutes taxes comprises (pour la France et les pays de l’UE). Si le Client consulte le Site depuis un pays hors UE, les prix seront automatiquement affichés hors taxes. Tout impôt, taxe, droit ou autre prestation à payer en application des règlements français, ou ceux d'un pays importateur ou d'un pays de transit sont à la charge du Client.

Le coût de la livraison n'est pas inclus dans le prix des produits ; il est ajouté au montant au cours du processus de commande (voir rubrique "Mode de livraison").

Mode de paiement

Toutes les commandes sont payables en Euros. Pour régler sa commande, le Client a le choix entre les modes de paiement suivants :

- Carte Bancaire, MasterCard, Cofinoga ou Privilège, Visa, Carte Aurore, 4 étoiles.

- Compte Paypal bientôt disponible.
- Paiement en 3X par CB dès 150€ avec Oney Bank bientôt disponible.

- Codes promo émis par le Site.

Les délais de disponibilité comme d’expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement.

ANGELA BARBIERI se réserve par ailleurs le droit de refuser d'honorer une commande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglé une commande précédente (y comprenant partiellement) ou avec laquelle un litige de paiement serait en cours d'administration . Tout paiement ne sera considéré comme définitif qu'après encaissement effectif et complet des sommes dues. Le traitement et l'expédition de la commande n'ont lieu qu'après vérification du mode de paiement et réception de l'autorisation de débit de la carte bancaire ou compte Paypal.

Si un paiement échu n'intervient pas dans les trois (3) semaines suivant l'envoi de la confirmation de commande malgré un ou plusieurs rappels par e-mail, ANGELA BARBIERI est en droit de déclarer de plein droit la résolution unilatérale du contrat et d'annuler ainsi la commande. En cas de résolution du contrat, ANGELA BARBIERI n'est plus dans l'obligation de livrer la marchandise commandée ; aucun droit ne naîtra du contrat pour l’une ou l’autre des parties.

Le Client accepte de recevoir ses factures exclusivement sous forme électronique.

ANGELA BARBIERI conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le Client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.

Le transfert de propriété d'un bien acheté à ANGELA BARBIERI  par le Client à une tierce personne, ne sera pas pris en charge par ANGELA BARBIERI. Seul l’acheteur d’origine de ce bien peut prétendre accéder aux clauses des présentes Conditions Générales de Vente.

Le débit de la carte bancaire ou du compte Paypal du Client intervient au moment de la validation du paiement. En cas d'indisponibilité de certains articles commandés (voir rubrique "Disponibilité des produits"), les articles concernés seront soit échangés soit remboursés.

Réserve de propriété

Les produits commandés restent la propriété de ANGELA BARBIERI jusqu'à l'encaissement de la totalité des sommes dues par ANGELA BARBIERI. Le Client s'engage à assumer les risques concernant les produits livrés (notamment de perte, de vol ou de détérioration) et ce à la date de livraison effective.

Préparation de commande

Le délai de préparation n'est pas inclus dans le délai de livraison. Les commandes sont préparées sous deux (2) jours ouvrés maximum, sous réserve de disponibilité des articles commandés. Les commandes validées les jours ouvrés avant 9 heures sont traitées le jour même ; les commandes validées après 9 heures sont traitées le prochain jour ouvré.

Les délais de préparation de commande peuvent être rallongés de manière exceptionnelle dans les cas suivants : période de pic d'activité (ex : Noël, soldes), ruptures temporaires de stock, cas de force majeure. ANGELA BARBIERI s'engage alors à prévenir le Client au préalable, soit par téléphone soit par e-mail. Si pour toute autre raison (hors cas cités plus haut) un retard de préparation de commande est constaté, ANGELA BARBIERI s'engage à rembourser le Client si aucun accord n'est trouvé entre les deux parties.

Mode de livraison - Zone de livraison - Délai de livraison

Les produits sont expédiés à l'adresse de livraison que le Client a indiquée au cours du processus de commande. ANGELA BARBIERI ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et de leurs conséquences en termes de retards ou d’erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du Client.

Lors de la passation de commande, il est demandé au Client de choisir son mode d'expédition parmi ceux proposés par le Site. Les Transporteurs sont proposés les suivants :

FRANCE :

- Colissimo Domicile et Colissimo relais (5€ TTC, gratuit dès 50€ d'achat) : 48h à 72h en jours ouvrables, à compter de l'expédition*

- Chronopost Relais 24H (8 € TTC) : 24h en jours ouvrables, à compter de l'expédition*

- Chronopost 24H (13 € TTC) : 24h en jours ouvrables, à compter de l'expédition*

* délai et tarif moyens constatés pour une livraison en France métropolitaine.

DOM-TOM :

- avec LA POSTE : de 12 à 18 € TTC en fonction des zones de livraison

- avec CHRONOPOST : 43 € TTC

EUROPE :

- avec LA POSTE : de 10 à 17 € TTC en fonction des zones de livraison

- avec CHRONOPOST : de 16 à 40 € TTC en fonction des zones de livraison

INTERNATIONAL :

- avec LA POSTE : de 17 à 24 € TTC en fonction des zones de livraison

- avec CHRONOPOST : de 49 à 56 € TTC en fonction des zones de livraison

Les coûts d'expédition sont calculés en fonction des produits commandés, du mode de livraison choisi et du pays de livraison indiqué. Ces coûts sont dus par le Client en sus du prix des produits achetés.

Pour les livraisons en Colissimo assurés par la Poste en France, si le destinataire est absent au moment du passage du Transporteur, le colis est déposé à un bureau de Poste à proximité de l'adresse de livraison. Les colis non réclamés sont retournés à ANGELA BARBIERI. ANGELA BARBIERI décline toute responsabilité pour les retards de livraison causés par l'absence du destinataire du colis ou en cas d'absence de retrait dans le délai prévu à cet effet.

La société ANGELA BARBIERI EURL ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations imputables aux Transporteurs (grève totale ou partielle du Transporteur et/ou des moyens de transport et/ou de communication).

Si la société ANGELA BARBIERI EURL est empêchée de traiter la commande par un cas de force majeure ou un cas fortuit tel que défini par la jurisprudence française ou par une cause étrangère, notamment une faute qui est imputable au Client, le délai de la livraison est prolongée de plein droit en fonction de la durée de l'empêchement. ANGELA BARBIERI informera le Client par e-mail de la survie et de la fin de tels empêchements. Si l'empêchement dure plus de quatre (4) semaines, chaque partie aura la faculté d'annuler la commande de plein droit, sans que le Client puisse réclamer d'indemnité à ANGELA BARBIERI.

Problèmes de livraison

Tout défaut ou retard de livraison supérieur à huit (8) jours ouvrés doit être signalé auprès du Service Clients du Site dans les meilleurs délais, soit par téléphone soit par e-mail à bonjour@angelabarbieri.com. Toute réclamation formulée au-delà de trente (30) jours calendaires après la date de validation de la commande ne pourra être prise en compte.

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits détériorés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de « réserves manuscrites », accompagnée de la signature du Client . Le Client doit impérativement en informer le Service Clients par e-mail à hello@angelabarbieri.com ou par téléphone.

En cas de non-conformité des produits achetés ou s'ils ne donnent pas satisfaction au Client, celui-ci peut les retourner ou en demander l'échange ou le remboursement dans les conditions prévues à la rubrique "Retours - Echanges - Remboursements".

Le risque de perte ou de détérioration du Produit est transféré au Client au moment de la Livraison. En cas de détérioration du colis, Le Client pourra émettre des réserves auprès du livreur ou refuser le colis.

Le Client est tenu de vérifier l'état des articles livrés. Toute anomalie concernant les articles (avarie, article manquant par rapport au bon de commande, colis endommagé ou ouvert, article cassé...) devra être impérativement indiquée dans les 5 jours suivant la livraison.

En cas de perte de colis, de contestation de livraison ou de réception de colis endommagé, Le Client accepte de transmettre à ANGELA BARBIERI tous les documents dont pourraient exiger les services d'expédition (Colissimo, Chronopost…) de type : Attestation de non réception ou de contestation, copie de la pièce d'identité, etc. afin de permettre l'ouverture d'une enquête.

Retours - Échanges - Remboursements

Tous les produits vendus bénéficient de la clause « satisfait ou remboursé » conformément aux dispositions du Code de la Consommation, article L 121-20, sauf spécification contraire indiquée lors des jours de ventes. Le Client peut exercer son droit de rétractation conformément à l'article L 121-20 du Code de la Consommation. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de renvoi du colis qui restent à la charge du Client. 
Pour les retours hors UE, le Client devra récupérer les taxes réglées, fournir la facture et indiquer le régime de retour de marchandise commerciale à son transporteur.

Si le ou les produits concernés ont fait l'objet d'un cadeau, c'est le Client qui devra effectuer la demande de retour et non le destinataire du cadeau.

Les remboursements ne peuvent être effectués que pour les produits achetés sur le Site, dans les quatorze (14) jours calendaires suivant la date de réception du colis.

Les retours de produits commandés sur le Site peuvent être effectués aux conditions suivantes :

- les produits doivent être retournés accompagnés de leur facture d'achat, du bon de livraison ou du bon de retour

- dans leur état initial (ils ne devront pas avoir été utilisés, ni avoir subi de détériorations aussi minimes soient-elles et être dans un état de propreté parfait)

- dans leur emballage d'origine (avec housse et étiquettes)

- à l'adresse suivante (avec le numéro de retour inscrit sur le colis) :

ANGELA BARBIERI

Atelier ANGELA BARBIERI

5 rue Broca

75005 Paris

Les frais de transport occasionnés par le retour des produits ne sont remboursés qu'en cas de non-conformité des produits livrés (erreur de référence, produit endommagé, etc.). Dans ce cas, il faudra contacter ANGELA BARBIERI pour obtenir une étiquette de retour.

ANGELA BARBIERI recommande au client d'effectuer le retour de ses produits en Colissimo avec remise contre signature, avec une valeur de recommandation ou assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l'indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise. La société ANGELA BARBIERI ne saurait être tenue responsable des problèmes de livraison survenus lors de ce renvoi (perte, vol, erreur d'adresse, retard de livraison, colis endommagé, etc.).

Les retours peuvent être également déposés dans l'atelier ANGELA BARBIERI :

5, rue Broca Paris 5 06 42360258

Si les conditions précédemment citées ne sont pas respectées, ANGELA BARBIERI se réserve le droit de refuser le retour desdits produits et les renverra au Client, sans possibilité d'échange ni de remboursement. ANGELA BARBIERI a toute latitude pour décider si les produits sont dans leur état initial lorsqu'ils sont retournés à ANGELA BARBIERI.

Comment faire une demande de retour ?

Les demandes de retour se font via le compte client ANGELA BARBIERI sur le Site (rubrique "Historique et détail de mes commandes"). Lors du processus de retour, le Client devra sélectionner le ou les produit(s) à retourner, choisir s'il souhaite un échange ou un remboursement, et préciser le motif du retour. La demande est ensuite soumise à validation par ANGELA BARBIERI, qui notifie son accord au Client par e-mail et lui attribue un numéro de retour.

Le Client peut utiliser le bon de retour au verso de son bon de livraison, ou faire une demande en contactant le sav pour obtenir un nouveau bon de retour, et le joindre au colis à retourner à ANGELA BARBIERI.

Conformément à la loi Hamon, vous pouvez envoyer une demande de rétractation en ligne à notre service client, dans les 14 jours suivant l'achat. Le formulaire est accessible via votre compte client, rubrique "Mes demandes de retour", onglet "Formulaire de rétractation".

Dans le cadre du remboursement

Les frais de transport de la première livraison sont remboursés sur la base du transport le moins cher proposé sur le site ; les frais de transport engagés pour le retour à ANGELA BARBIERI restent à la charge du Client. En cas de remboursement partiel, les frais de transport ne sont pas remboursés.

En aucun cas il ne sera possible d'attribuer au Client un avoir électronique utilisable sur le Site ou chez les revendeurs agréés du réseau ANGELA BARBIERI Le remboursement interviendra en tout état de cause au plus tard quatorze (14) jours après réception des produits objets de la rétractation. ANGELA BARBIERI remboursera le Client en utilisant le mode de paiement qui a servi lors de l'achat (carte bancaire, compte Paypal ou soisy prochaneiment).

Produits non conformes

Le Client devra formuler auprès du Service Clients au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation relative à une erreur de livraison et/ou non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande (erreur de référence, produit endommagé, etc.). Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours.

Cette réclamation doit être formulée auprès de ANGELA BARBIERI par téléphone ou par e-mail à hello@angelabarbieri.com .

A réception de la réclamation, ANGELA BARBIERI attribuea un numéro de retour du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera au Client. Le retour d'un produit ne peut être effectué qu'après attribution de ce numéro d'accord selon la démarche présentée dans la rubrique "Demande de retour".

ANGELA BARBIERI se réserve le droit de constater si le ou les produit(s) retournés sont non conformes. Si le produit est non conforme, ANGELA BARBIERI s'engage à :

- soit échanger le produit (échange standard sous réserve de disponibilité ou échange contre un autre article du même montant) et le renvoyer au Client (frais d'envoi à la charge de ANGELA BARBIERI).

- soit rembourser le Client.

Dans les deux cas, les frais de transport occasionnés par le retour des produits ne sont remboursés qu'en cas de retour justifié par la non conformité des produits livrés, sur justificatif de facture et dans la limite de 15 Euros.

Service après-vente - Réparations

Nota bene

Le service après-vente de ANGELA BARBIERI ne peut être sollicité que dans le cadre de commandes effectuées sur le Site. Les demandes de réparation relatives à des produits ANGELA BARBIERI achetés dans de futures boutiques ou plaques-formes ou auprès de tout autre distributeur ne seront pas traitées par ANGELA BARBIERI.

Cadre d'intervention du ANGELA BARBIERI

Les produits diffusés sur le Site sont garantis six (6) mois à compter de leur date d'achat.

Les demandes de réparation sont traitées dans la limite des compétences de ANGELA BARBIERI, c'est-à-dire :

- problèmes de couture

- déchirure de la doublure

- perte ou casse des parties métalliques (mousquetons, anneaux, rivets, zips, etc.)

- défectuosité du zip.

ANGELA BARBIERI ne saurait être tenue responsable des problèmes liés à l'évolution ou à la détérioration du cuir (décoloration, transfert de couleur, taches, etc.) et ne pourra engager aucune réparation de remise en état du cuir.

Les demandes de réparation effectuées au-delà des six (6) mois seront soumises à examen par ANGELA BARBIERI et facturées selon le degré d'intervention nécessaire, après accord conclu entre les deux parties.

Procédure

1- Le Client contacte le SAV par e-mail à hello@angelabarbieri.com, en précisant ses coordonnées, son numéro de commande, ainsi que le problème rencontré, avec photographies à l'appui si besoin.

2- ANGELA BARBIERI examine la demande puis la valide si celle-ci répond aux conditions précédemment citées.

3- Le Client doit ensuite faire sa demande de réparation via son compte ANGELA BARBIERI sur le Site, en sélectionnant la commande puis l'article concerné.

4- Le Client reçoit une notification d'accord du ANGELA BARBIERI par e-mail et peut ensuite générer le bon de retour.

5- Le Client renvoie le produit à l'adresse suivante (avec le bon de retour) :

ANGELA BARBIERI EURL

Service après-vente ANGELA BARBIERI

5 rue Broca

7505 Paris

Les frais de transport ANGELA BARBIERI recommande au client d'effectuer le retour de ses produits en Colissimo avec remise contre signature, avec une valeur de recommandation ou assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l'indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise. La société ANGELA BARBIERI EURL ne saurait être tenue responsable des problèmes de livraison survenus lors de ce renvoi (perte, vol, erreur d'adresse, retard de livraison, colis endommagé, etc.).

ANGELA BARBIERI se réserve le droit de refuser d'effectuer les réparations qui n'entrent pas dans le cadre des compétences d'ANGELA BARBIERI ou s'il est constaté que le produit a seulement connu l'usure du temps, qu'il a été utilisé ou entretenu de manière inappropriée ou a subi des dommages accidentels.

Si la demande est effectuée dans le délai de garantie, ANGELA BARBIERI procédera, dans la mesure du possible, à la réparation du produit défectueux, gracieusement, et le renverra au client dans les quinze (15) jours ouvrés suivant la date de réception dudit produit.

Une fois réparé, le produit est renvoyé au Client à la charge de ANGELA BARBIERI.

Cas particuliers

- Remplacement de languette en cuir :  il n'est pas nécessaire de renvoyer le produit. ANGELA BARBIERI pourra renvoyer la pièce de remplacement directement au Client, par voie postale.

- Problème de mousqueton / bandoulière : si le problème rencontré ne concerne que la bandoulière, il n'est pas nécessaire de renvoyer le sac. Le Client peut ne renvoyer que la bandoulière au ANGELA BARBIERI.

Propriété intellectuelle

La société ANGELA BARBIERI EURL  est titulaire du droit de diffuser les éléments figurant sur le catalogue de la boutique en ligne et notamment les photographies, dont ANGELA BARBIERI a obtenu les autorisations d'utilisation.

La marque Angela Barbieri et tous les modèles de sacs à main de la marque Angela Barbieri sont protégés par l'INPI en France et la protection sera bientôt étendue à l'Europe et au monde entier.

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Responsabilité

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il en est de la fraime pour les éventulles modifications des products résultant des quatrenisses.

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Garantie Légale des Vices Caches

Les Produits Vendus sur le Site Sont Soumis aux conditions de Garantie Légales Prévues aux articles L 211-4, L 211-5 et L 211-12 du Code de la consommation Ainsi Qu'AUX Articles 1641 et 1648 du Code Civil:

Article 1641 Code civil

le vendeur est tenu de la garantie à la raison des defauts cache de la choisi le vendu qui la rate N'en Aurait Donné Qu'un Moindre Prix, S'il les Avait Connus.

Article 1648 DU Code Civil

L'Action Résultant des vices rédhibitoires fait l'intention de l'intention par L'ACCÉRÉUR DANS UN DÉLAI DE DEDUX ANS À LA compter de la Découverte du Vice. Dans le cas Prévu par L'article 1642-1, L'Action DOIT ÊTRE INTRUIT, à la peine de forclusion, dans L'ANENE QUI SUIT LA DATE À LAQUELLE LE VENDEUR Peut

Article L211 -4 du code de la consommation

le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et au répond des defauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des defauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa réponse.

Article L211 -5 du Code de la consommation

pour être conforme au contrat, le bien Doit:

1 ° etre proper à l'usage HabitEllement AdSTu d'Un Bien Semblable et, le Cas échéant:

- correspondré à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a presentés à l'achète sous forme d'échandillon ou de modèle;

- Présenter Les Qualités Qu'Un ACHETEUR Peut Légitimement Assister Eu Égard aux décomplations publiques Publie Faites par le vendeur, par le producteur

2 ° ou Présenter Les Caractéristiques Définies d'Un Command Accord par les Parties ouêtre Propri

Article L211-12 DU Code de la consommation

L'Action Résultant du defaut de conformité se prescrit par deux Ans à compter de la delivrance du bien.

absence de garanti

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